Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDSPA/N2007-8232

du 17-09-2007
Statut : Caduque


OBJET : Fièvre aphteuse au Royaume-Uni.

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RESUME : Fievre aphteuse au Royaume-Uni (mesures a prendre concernant les animaux suspects d'etre contamines, modalites a mettre en œuvre dans les points d'arrets, restrictions aux echanges imposees par les Pays Bas).

DGAL

MAP/DGAL/SDSPA/BSA

Note de service

DGAL/SDSPA/N2007-8232

Publiée le 17-09-2007


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 20-09-2007.