Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDSSA/SDSPA/N2007-8233

du 13-09-2007
Statut : Abrogee


OBJET : Nouveau foyer de fièvre aphteuse au Royaume Uni : dispositions concernant les mesures relatives aux denrées alimentaires d'origine animale en provenance de Grande Bretagne.

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RESUME : Nouveau foyer de fievre aphteuse au Royaume Uni : dispositions concernant les mesures relatives aux denrees alimentaires d'origine animale en provenance de Grande Bretagne.

DGAL

MAP/DGAL/SDSSA/BMP/BEPT/SDSPA/BPVAA

Note de service

DGAL/SDSSA/SDSPA/N2007-8233

Publiée le 13-09-2007


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
06500 - Viande

Cette instruction est parue au sommaire du 13-09-2007.