Bulletin officiel du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDQPV/N2007-8312

du 19-12-2007
Statut : EnVigueur


OBJET : Le Passeport Phytosanitaire Européen (PPE) : outils de communication relatifs au dispositif PPE

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RESUME : Le Passeport Phytosanitaire Europeen (PPE) : outils de communication relatifs au dispositif PPE.

DGAL

MAP/DGAL/SDQPV/BSV

Note de service

DGAL/SDQPV/N2007-8312

Publiée le 19-12-2007


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
05400 - Santé végétale

Cette instruction est parue au sommaire du 20-12-2007.