Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDSSA/MSI/N2007-8328

du 28-12-2007
Statut : Caduque


OBJET : Informations relatives à l'application informatique NERGAL en abattoirs, bilan d'expérimentation, élaboration d'un cahier des charges à l'intention de professionnels de l'abattage.

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RESUME : Informations relatives a l'application informatique NERGAL en abattoirs, bilan d'experimentation, elaboration d'un cahier des charges a l'intention de professionnels de l'abattage.

DGAL

MAP/DGAL/SDSSA/BMP|MAP/DGAL/MSI

Note de service

DGAL/SDSSA/MSI/N2007-8328

Publiée le 28-12-2007


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 03-01-2008.