Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

SG/SRH/GESPER/N2008-1118


Statut : Caduque


OBJET : Mise en place du personnel non titulaire enseignant ou d'éducation (faisant fonction de CPE) et pour la rentrée scolaire 2008 : agents contractuels d'enseignement nationaux (ACEN-CDI) et agents contractuels d'enseignement nationaux (ACEN-CDD)

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RESUME : Mise en place du personnel non titulaire enseignant ou d'education (faisant fonction de CPE) et pour la rentree scolaire 2008 : agents contractuels d'enseignement nationaux (ACEN-CDI) et agents contractuels d'enseignement nationaux (ACEN-CDD)

SG/SRH

SG/SRH/GESPER/N2008-1118

Publiée le 15-05-2008

Date de fin de validité : 23-05-2008

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 15-05-2008.