Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGER/SDRIDCI/N2008-2014


Statut : Caduque


OBJET : modalités d'attributions des allocations d'échanges linguistiques pour les élèves des classes de CAPA, BEPA, Seconde, 1ère et Terminale (voyageant en groupe), en formation initiale scolaire dans les établissements d'enseignement agricole jusqu'à la fin de

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RESUME : modalites d'attributions des allocations d'echanges linguistiques pour les eleves des classes de CAPA, BEPA, Seconde, 1ere et Terminale (voyageant en groupe), en formation initiale scolaire dans les etablissements d'enseignement agricole jusqu'a la fin de

DGER

DGER/SDRIDCI/N2008-2014

Publiée le 05-02-2008

Date de fin de validité : 01-10-2008

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 07-02-2008.