Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGER/SDSFRD/N2008-2031


Statut : Caduque


OBJET : Enquête statistique sur le cheminement scolaire et professionnel des élèves inscrits en classes terminales de brevet d'études professionnelles agricoles (B.E.P.A.) et de brevet de technicien supérieur agricole (B.T.S.A) dans les établissements d'enseignement technique agricole publics et privés et des apprentis inscrits en année terminale de ces mêmes classes ainsi que des classes de brevet professionnel agricole (B.P.A.) dans les centres de formation d'apprentis publics et privés durant l'année scolaire 2003-2004.

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RESUME : Enquete statistique sur le cheminement scolaire et professionnel des eleves inscrits en classes terminales de brevet d'etudes professionnelles agricoles (B.E.P.A.) et de brevet de technicien superieur agricole (B.T.S.A) dans les etablissements d'enseignement technique agricole publics et prives et des apprentis inscrits en annee terminale de ces memes classes ainsi que des classes de brevet professionnel agricole (B.P.A.) dans les centres de formation d'apprentis publics et prives durant l'annee scolaire 2003-2004.

DGER

DGER/SDSFRD/N2008-2031

Publiée le 27-02-2008


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 28-02-2008.