Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGER/SDPOFE/N2008-2135


Statut : Caduque


OBJET : actions de prévention concernant les conduites addictives, à destination des étudiants inscrits dans les établissements de l'enseignement supérieur agricole long. Établissements publics et privés sous contrat - Année universitaire 2008-2009.

(Télécharger le PDF (101ko))

RESUME : actions de prevention concernant les conduites addictives, a destination des etudiants inscrits dans les etablissements de l'enseignement superieur agricole long. Etablissements publics et prives sous contrat - Annee universitaire 2008-2009.

DGER

DGER/SDPOFE/N2008-2135

Publiée le 13-11-2008


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 13-11-2008.