Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGPAAT/SDFB/N2008-3003


Statut : Caduque


OBJET : Réunion européenne des 17, 18 et 19 septembre 2008 organisée à Saumur dans le cadre de la Présidence française de l'UE, par la DGPAAT, et concernant l'application de la réglementation sur le commerce des matériels forestiers de reproduction.

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RESUME : Reunion europeenne des 17, 18 et 19 septembre 2008 organisee a Saumur dans le cadre de la Presidence française de l'UE, par la DGPAAT, et concernant l'application de la reglementation sur le commerce des materiels forestiers de reproduction.

DGPAAT

DGPAAT/SDFB/N2008-3003

Publiée le 23-07-2008


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
02600 - Gestion durable des forêts publiques et privées

Cette instruction est parue au sommaire du 24-07-2008.