Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDQPV/N2008-8083

du 08-04-2008
Statut : Abrogee


OBJET : Programme national de contrôle de la mise sur le marché et de l'utilisation des intrants pour l'année 2008 et réalisation des contrôles au titre de la conditionnalité dans le secteur végétal.

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RESUME : Programme national de controle de la mise sur le marche et de l'utilisation des intrants pour l'annee 2008 et realisation des controles au titre de la conditionnalite dans le secteur vegetal.

DGAL

MAP/DGAl/SDQPV/CSCUPP

Note de service

DGAL/SDQPV/N2008-8083

Publiée le 08-04-2008


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 10-04-2008.