Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDQPV/N2008-8084

du 08-04-2008
Statut : EnVigueur


OBJET : Méthodes d'inspection relatives à la santé des végétaux - Tome transversal : Méthode d'inspection phytosanitaire de lot(s) de végétaux, produits végétaux et autres objets, dans le cadre du contrôle d'exigences phytosanitaires.

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RESUME : Methodes d'inspection relatives a la sante des vegetaux - Tome transversal : Methode d'inspection phytosanitaire de lot(s) de vegetaux, produits vegetaux et autres objets, dans le cadre du controle d'exigences phytosanitaires.

DGAL/SDQSPV

MAP/DGAL/SDQPV/BSV

Note de service

DGAL/SDQPV/N2008-8084

Publiée le 08-04-2008


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 10-04-2008.