Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDQPV/N2008-8088

du 14-04-2008
Statut : Abrogee


OBJET : Plan de contrôle de la conformité des productions végétales de la Martinique et de la Guadeloupe au regard du taux de résidus de chlordécone.

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RESUME : Plan de controle de la conformite des productions vegetales de la Martinique et de la Guadeloupe au regard du taux de residus de chlordecone

DGAL

MAP/DGAl/SDQPV/BBMLE

Note de service

DGAL/SDQPV/N2008-8088

Publiée le 14-04-2008


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 17-04-2008.