Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDSSA/N2008-8106

du 07-05-2008
Statut : Abrogee


OBJET : Mise en place des formations à la réalisation de l'examen initial dispensées aux chasseurs depuis le 1er janvier 2006.

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RESUME : Mise en place des formations a la realisation de l'examen initial dispensees aux chasseurs depuis le 1er janvier 2006.

DGAL

MAP/DGAL/SDSSA/BMP

Note de service

DGAL/SDSSA/N2008-8106

Publiée le 07-05-2008


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 08-05-2008.