Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDQPV/N2008-8128

du 04-06-2008
Statut : Abrogee


OBJET : Mise à jour de la liste des équipements de limitation de la dérive de pulvérisation

(Télécharger le PDF (238ko))

RESUME : Mise a jour de la liste des equipements de limitation de la derive de pulverisation

DGAL

DGAL/SDQPV/BBMLE

Note de service

DGAL/SDQPV/N2008-8128

Publiée le 04-06-2008


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 05-06-2008.