Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDSSA/N2008-8213

du 12-08-2008
Statut : Abrogee


OBJET : Mise en application des dispositions relatives à l'information sur la chaîne alimentaire dans les filières avicole et cunicole

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RESUME : Mise en application des dispositions relatives a l'information sur la chaine alimentaire dans les filieres avicole et cunicole

DGAL

MAP/DGAL/SA/SDSSA/BEAD

Note de service

DGAL/SDSSA/N2008-8213

Publiée le 12-08-2008


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 14-08-2008.