Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDSPA/N2008-8257

du 01-10-2008
Statut : Abrogee


OBJET : Abattage partiel à titre expérimental de certains troupeaux de bovins infectés de tuberculose dans les départements 21 et 24

(Télécharger le PDF (38ko))

RESUME : Abattage partiel a titre experimental de certains troupeaux de bovins infectes de tuberculose dans les departements 21 et 24

DGAL

MAP/DGAL/ SDSPA

Note de service

DGAL/SDSPA/N2008-8257

Publiée le 01-10-2008


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 02-10-2008.