Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDSPA/N2008-8278

du 03-11-2008
Statut : Caduque


OBJET : Situation des Pays-Bas en matière de FCO : foyers de BTV6

(Télécharger le PDF (74ko))

RESUME : Situation des Pays-Bas en matiere de FCO : foyers de BTV6

DGAL

MAP/DGAL//SPRSPP/SDSPA/BSA

Note de service

DGAL/SDSPA/N2008-8278

Publiée le 03-11-2008


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 06-11-2008.