Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDQA/N2008-8330

du 17-12-2008
Statut : Abrogee


OBJET : Plan de surveillance des dioxines (PCDD/F), polychlorobiphényles de type dioxine (PCB DL) et de certains retardateurs de flamme bromés (RFB) pour 2009

(Télécharger le PDF (107ko))

RESUME : Plan de surveillance des dioxines (PCDD/F), polychlorobiphenyles de type dioxine (PCB DL) et de certains retardateurs de flamme bromes (RFB) pour 2009

DGAL

MAP/DGAL/SDRRCC/BRAB

Note de service

DGAL/SDQA/N2008-8330

Publiée le 17-12-2008

Date de fin de validité : 01-02-2010

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 18-12-2008.