Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

SG/SRH/SDDPRS/N2009-1121


Statut : Caduque


OBJET : Résultats détaillés des élections aux commissions consultatives paritaires (CCP) compétentes à l'égard de certains agents non titulaires et placées auprès du secrétaire général du ministère de l'agriculture et de la pêche

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RESUME : Resultats detailles des elections aux commissions consultatives paritaires (CCP) competentes a l'egard de certains agents non titulaires et placees aupres du secretaire general du ministere de l'agriculture et de la peche

SG/SRH

SG/SRH/SDDPRS/N2009-1121

Publiée le 13-05-2009


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 14-05-2009.