Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGER/MSSI/N2009-2001


Statut : Caduque


OBJET : Enquête statistique expérimentale réalisée au 1er février 2009 sur le suivi des élèves et étudiants des établissements d'enseignement technique agricole publics et privés.

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RESUME : Enquete statistique experimentale realisee au 1er fevrier 2009 sur le suivi des eleves et etudiants des etablissements d'enseignement technique agricole publics et prives.

DGER

DGER/MSSI/N2009-2001

Publiée le 07-01-2009


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 08-01-2009.