Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGER/SDPOFE/N2009-2029


Statut : Caduque


OBJET : Rapport 2008 de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement.

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RESUME : Rapport 2008 de l'Observatoire national de la securite et de l'accessibilite des etablissements d'enseignement.

DGER

DGER/SDPOFE/N2009-2029

Publiée le 10-03-2009


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 12-03-2009.