Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGER/SDEPC/SDPOFE/N2009-2042


Statut : Caduque


OBJET : Rentrée scolaire 2009 - Appel à projets pour la mise en place de l'accompagnement éducatif dans les établissements d'enseignement agricole pour les élèves volontaires des classes de 4ème et de 3ème de l'enseignement agricole.

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RESUME : Rentree scolaire 2009 - Appel a projets pour la mise en place de l'accompagnement educatif dans les etablissements d'enseignement agricole pour les eleves volontaires des classes de 4eme et de 3eme de l'enseignement agricole.

DGER

DGER/SDEPC/SDPOFE/N2009-2042

Publiée le 14-04-2009

Date de fin de validité : 06-07-2009

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 16-04-2009.