Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGER/SDPOFE/N2009-2086


Statut : Caduque


OBJET : Annule et remplace la note de service N2000-2058 relative à la liste d'animaux d'espèces non domestiques du baccalauréat professionnel " Technicien Conseil vente en Animalerie "

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RESUME : Annule et remplace la note de service N2000-2058 relative à la liste d'animaux d'espèces non domestiques du baccalauréat professionnel

DGER

DGER/SDPOFE/N2009-2086

Publiée le 31-08-2009


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 03-09-2009.