Bulletin officiel
		
			
			Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
		
	DGER/SDESR/SDPOFE/N2009-2098
Statut : Caduque
OBJET : actions de prévention concernant les conduites addictives, à destination des étudiants inscrits dans les établissements de l'enseignement supérieur agricole (court et long). Établissements publics et privés sous contrat - Année scolaire 2009-2010.
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RESUME : actions de prevention concernant les conduites addictives, a destination des etudiants inscrits dans les etablissements de l'enseignement superieur agricole (court et long). Etablissements publics et prives sous contrat - Annee scolaire 2009-2010.
| DGER 
 | DGER/SDESR/SDPOFE/N2009-2098 Publiée le 22-09-2009 | 
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		Diffusion : Tout public | 
| Relations avec les autres instructions | |
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 | Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. | 
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
Cette instruction est parue au sommaire du 24-09-2009.
 
		