Bulletin officiel du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGER/SDESR/SDPOFE/N2009-2102


Statut : Caduque


OBJET : Concours national de la Résistance et de la déportation et commémoration du souvenir de Guy Môquet et de l'engagement des jeunes dans la Résistance

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RESUME : Concours national de la Resistance et de la deportation et commemoration du souvenir de Guy Moquet et de l'engagement des jeunes dans la Resistance

DGER

DGER/SDESR/SDPOFE/N2009-2102

Publiée le 08-10-2009


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 08-10-2009.