Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDSPA/N2009-8027

du 20-01-2009
Statut : Abrogee


OBJET : Cas de peste porcine africaine en Sardaigne

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RESUME : Cas de peste porcine africaine en Sardaigne

DGAL

MAP/DGAL/SPRSPP/SDSPA/BSA

Note de service

DGAL/SDSPA/N2009-8027

Publiée le 20-01-2009


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 22-01-2009.