Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDSSA/N2009-8038

du 27-01-2009
Statut : Abrogee


OBJET : Points de contrôle prioritaires en abattoir de volailles / lapins

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RESUME : Points de controle prioritaires en abattoir de volailles / lapins

DGAL

MAP/DGAL/SA/SDSSA/BEAD

Note de service

DGAL/SDSSA/N2009-8038

Publiée le 27-01-2009


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
06500 - Viande

Cette instruction est parue au sommaire du 29-01-2009.