Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDSPA/SDASEI/N2009-8050

du 03-02-2009
Statut : Caduque


OBJET : tous pays : premier foyer confirmé d'influenza aviaire faiblement pathogène en france : conséquences sur la certification à l'exportation vers les pays tiers

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RESUME : tous pays : premier foyer confirme d'influenza aviaire faiblement pathogene en france : consequences sur la certification a l'exportation vers les pays tiers

DGAL

MAP/DGAL/SPRSPP/SDSPA/BSA/SCAS/SDASEI/BEPT

Note de service

DGAL/SDSPA/SDASEI/N2009-8050

Publiée le 03-02-2009


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 05-02-2009.