Bulletin officiel
		
			
			Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
		
	DGAL/SDSSA/SDPPST/N2009-8056
		du 10-02-2009 
Statut : Abrogee
OBJET : Liste des organismes habilités à effectuer la formation des personnels d'abattoirs de volailles ou de lagomorphes pour le contrôle ante mortem des animaux, le retrait de carcasses manifestement impropres à la consommation humaine et tri des sous-produits.
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RESUME : Liste des organismes habilites a effectuer la formation des personnels d'abattoirs de volailles ou de lagomorphes pour le controle ante mortem des animaux, le retrait de carcasses manifestement impropres a la consommation humaine et le tri des sous-produits.
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		 DGAL MAP/DGAL/SA/SDSSA/BEAD / MAP/DGAL/SCAS/SDPPST/BPPSQSA 
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		 Note de service DGAL/SDSSA/SDPPST/N2009-8056 Publiée le 10-02-2009  | 
    
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		Diffusion : Tout public  | 
    
| Relations avec les autres instructions | |
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		 Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.  | 
    
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
Cette instruction est parue au sommaire du 12-02-2009.
		