Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDSSA/SDPPST/N2009-8056

du 10-02-2009
Statut : Abrogee


OBJET : Liste des organismes habilités à effectuer la formation des personnels d'abattoirs de volailles ou de lagomorphes pour le contrôle ante mortem des animaux, le retrait de carcasses manifestement impropres à la consommation humaine et tri des sous-produits.

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RESUME : Liste des organismes habilites a effectuer la formation des personnels d'abattoirs de volailles ou de lagomorphes pour le controle ante mortem des animaux, le retrait de carcasses manifestement impropres a la consommation humaine et le tri des sous-produits.

DGAL

MAP/DGAL/SA/SDSSA/BEAD / MAP/DGAL/SCAS/SDPPST/BPPSQSA

Note de service

DGAL/SDSSA/SDPPST/N2009-8056

Publiée le 10-02-2009


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 12-02-2009.