Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDSSA/SDAEI/N2009-8115

du 08-04-2009
Statut : Caduque


OBJET : Mission audit USDA pour l'année 2009

(Télécharger le PDF (35ko))

RESUME : Mission audit USDA pour l'annee 2009.

DGAL

MAP/DGAL/SA/SDSSA / MAP/DGAL/SA/SDAEI

Note de service

DGAL/SDSSA/SDAEI/N2009-8115

Publiée le 08-04-2009


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 09-04-2009.