Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDSPA/N2009-8116

du 08-04-2009
Statut : Abrogee


OBJET : Evolutions à venir en matière de traçabilité des ovins et des caprins - présentation générale du système de traçabilité par lot des petits ruminants

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RESUME : Evolutions a venir en matiere de traçabilite des ovins et des caprins-presentation generale du systeme de traçabilite par lot des petits ruminants

DGAL

MAP/DGAL/SPRSPP/SDSPA/BICMA

Note de service

DGAL/SDSPA/N2009-8116

Publiée le 08-04-2009


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 09-04-2009.