Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDSPA/N2009-8118

du 14-04-2009
Statut : Abrogee


OBJET : Réseau de surveillance des troubles des abeilles

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RESUME : Reseau de surveillance des troubles des abeilles

DGAL

MAP/DGAL/SPRSPP/SDSPA

Note de service

DGAL/SDSPA/N2009-8118

Publiée le 14-04-2009


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 16-04-2009.