Bulletin officiel du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDSSA/N2009-8140

du 19-05-2009
Statut : Caduque


OBJET : Mise en place du réseau de personnes ressources dans plusieurs secteurs relatifs à la sécurité sanitaire des aliments

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RESUME : Mise en place du reseau de personnes ressources dans plusieurs secteurs relatifs a la securite sanitaire des aliments

DGAL

MAP/DGAL/SDSSA/BETD/BZMA/BPMED

Note de service

DGAL/SDSSA/N2009-8140

Publiée le 19-05-2009


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 21-05-2009.