Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGAL/SDSSA/N2009-8140
du 19-05-2009
Statut : Caduque
OBJET : Mise en place du réseau de personnes ressources dans plusieurs secteurs relatifs à la sécurité sanitaire des aliments
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RESUME : Mise en place du reseau de personnes ressources dans plusieurs secteurs relatifs a la securite sanitaire des aliments
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DGAL MAP/DGAL/SDSSA/BETD/BZMA/BPMED
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Note de service DGAL/SDSSA/N2009-8140 Publiée le 19-05-2009 |
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Diffusion : Tout public |
| Relations avec les autres instructions | |
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Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
Cette instruction est parue au sommaire du 21-05-2009.