Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDSSA/SDSPA/N2009-8165

du 12-06-2009
Statut : Abrogee


OBJET : Mesures de gestion des zones et des établissements conchylicoles touchés par des mortalités anormales

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RESUME : Mesures de gestion des zones et des etablissements conchylicoles touches par des mortalites anormales

DGAL

MAP/DGAL/SA/SDSSA/BPMED/SPRSPP/SDSPA/BSA

Note de service

DGAL/SDSSA/SDSPA/N2009-8165

Publiée le 12-06-2009


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 18-06-2009.