Bulletin officiel du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDSPA/N2009-8209

du 22-07-2009
Statut : Abrogee


OBJET : Addendum à la note de service DGAL/SDSPA/N2009-8183 du 2 juillet 2009, relative à la suite à donner au retrait des ATU des vaccins contre le sérotype 8 de la FCO

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RESUME : Addendum a la note de service DGAL/SDSPA/N2009-8183 du 2 juillet 2009, relative a la suite a donner au retrait des ATU des vaccins contre le serotype 8 de la FCO

DGAL

MAAP/DGAL/SPRSPP/SDSPA/BISPE

Note de service

DGAL/SDSPA/N2009-8209

Publiée le 22-07-2009


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
06000 - Santé publique en élevage

Cette instruction est parue au sommaire du 23-07-2009.