Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDPPST/N2009-8225

du 03-08-2009
Statut : Caduque


OBJET : Taux de la vacation horaire des agents vacataires des services régionaux de l'alimentation (SRAL) secteur protection des végétaux.

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RESUME : Taux de la vacation horaire des agents vacataires des services regionaux de l'alimentation (SRAL) secteur protection des vegetaux.

DGAL

MAAP/DGAL/SDPPST/BPPSQSA

Note de service

DGAL/SDPPST/N2009-8225

Publiée le 03-08-2009


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
08780 - Gestion des ressources

Cette instruction est parue au sommaire du 06-08-2009.