Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDSPA/SDSSA/N2009-8238

du 12-08-2009
Statut : Abrogee


OBJET : Surveillance des encéphalopathies spongiformes transmissibles (EST) à l'abattoir et à l'équarrissage chez les petits ruminants âgés de plus de 18 mois : bilan 2009 à mi-parcours

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RESUME : Surveillance des encephalopathies spongiformes transmissibles (EST) a l'abattoir et a l'equarrissage chez les petits ruminants ages de plus de 18 mois : bilan 2009 a mi-parcours

DGAL

MAAP/DGAL/SPRSPP/SDSPA/BSA/SA/SDSSA/BEAD

Note de service

DGAL/SDSPA/SDSSA/N2009-8238

Publiée le 12-08-2009


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 13-08-2009.