Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDSPA/N2009-8246

du 24-08-2009
Statut : Caduque


OBJET : Etude communautaire sur la maladie du dépérissement chronique des cervidés (Chronic Wasting Disease): bilan de la surveillance des cervidés en France de 2007 à 2009

(Télécharger le PDF (52ko))

RESUME : Etude communautaire sur la maladie du deperissement chronique des cervides (Chronic Wasting Disease): bilan de la surveillance des cervides en France de 2007 a 2009

DGAL

MAAP/DGAL/SPRSPP/SDSPA/BSA

Note de service

DGAL/SDSPA/N2009-8246

Publiée le 24-08-2009


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 27-08-2009.