Bulletin officiel du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDSPA/N2009-8255

du 16-09-2009
Statut : Abrogee


OBJET : Présentation des modifications de l'annexe de l'arrêté ministériel du 16 juin 2008 modifié par l'arrêté du 21 août 2009 relatif au marquage des équidés par pose d'une marque auriculaire munie d'un transpondeur électronique et d'une marque auriculaire visu

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RESUME : Presentation des modifications de l'annexe de l'arrete ministeriel du 16 juin 2008 modifie par l'arrete du 21 aout 2009 relatif au marquage des equides par pose d'une marque auriculaire munie d'un transpondeur electronique et d'une marque auriculaire visu

DGAL

MAAP/DGAL/SPRSPP/SDSPA/BICMA

Note de service

DGAL/SDSPA/N2009-8255

Publiée le 16-09-2009


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 17-09-2009.