Bulletin officiel du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDSPA/SDSSA/N2009-8256

du 17-09-2009
Statut : Caduque


OBJET : Modalités d'agrément et de fonctionnement des abattoirs temporaires lors de la fête de l'AÏd al Adha de novembre 2009.

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RESUME : Modalites d'agrement et de fonctionnement des abattoirs temporaires lors de la fete de l'Aid-al-Adha de novembre 2009.

DGAL

MAAP/DGAL/SPRSPP/SA/SDSPA/SDSSA/BPA/BICMA/BEAD

Note de service

DGAL/SDSPA/SDSSA/N2009-8256

Publiée le 17-09-2009

Date de fin de validité : 15-11-2009

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 17-09-2009.