Bulletin officiel
		
			
			Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
		
	DGAL/SDSPA/SDSSA/N2009-8256
		du 17-09-2009 
Statut : Caduque
OBJET : Modalités d'agrément et de fonctionnement des abattoirs temporaires lors de la fête de l'AÏd al Adha de novembre 2009.
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RESUME : Modalites d'agrement et de fonctionnement des abattoirs temporaires lors de la fete de l'Aid-al-Adha de novembre 2009.
| DGAL MAAP/DGAL/SPRSPP/SA/SDSPA/SDSSA/BPA/BICMA/BEAD 
 | Note de service DGAL/SDSPA/SDSSA/N2009-8256 Publiée le 17-09-2009 | 
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		Date de fin de validité : 15-11-2009
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		Diffusion : Tout public | 
| Relations avec les autres instructions | |
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 | Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. | 
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
Cette instruction est parue au sommaire du 17-09-2009.
 
		