Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDQPV/N2009-8273

du 06-10-2009
Statut : Abrogee


OBJET : Mise en oeuvre des dispositions de prospection et de lutte contre les phytoplasmes de la vigne (flavescence dorée et bois noir).

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RESUME : Mise en œuvre des dispositions de prospection et de lutte contre les phytoplasmes de la vigne (flavescence doree et bois noir).

DGAL

MAAP/DGAL/SPRSPP/SDQPV/BSSV

Note de service

DGAL/SDQPV/N2009-8273

Publiée le 06-10-2009


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 08-10-2009.