Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDQA/N2009-8356

du 24-12-2009
Statut : Abrogee


OBJET : plan de contrôle pour l'année 2010 de la contamination des denrées alimentaires par les radionucléides sur le territoire français

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RESUME : plan de controle pour l'annee 2010 de la contamination des denrees alimentaires par les radionucleides sur le territoire français

DGAL

MAAP/DGAL/SA/SDQA/BLA

Note de service

DGAL/SDQA/N2009-8356

Publiée le 24-12-2009


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 24-12-2009.