Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGER/SDESR/SDPOFE/N2010-2012


Statut : Caduque


OBJET : Campagne d'information sur les risques d'accidents du travail dus à un renversement de tracteur agricole ou forestier.

(Télécharger le PDF (851ko))

RESUME : Campagne d'information sur les risques d'accidents du travail dus a un renversement de tracteur agricole ou forestier.

DGER

DGER/SDESR/SDPOFE/N2010-2012

Publiée le 02-02-2010


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 04-02-2010.