Bulletin officiel
		
			
			Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
		
	DGER/SDPOFE/N2010-2077
Statut : Abrogee
OBJET : Mise en place du livret scolaire pour les candidats au Brevet d'études professionnelles agricoles (BEPA rénové) de l'Enseignement Agricole à utiliser pour la session d'examen 2011 et suivantes.
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RESUME : Mise en place du livret scolaire pour les candidats au Brevet d'etudes professionnelles agricoles (BEPA renove) de l'Enseignement Agricole a utiliser pour la session d'examen 2011 et suivantes.
| DGER 
 | DGER/SDPOFE/N2010-2077 Publiée le 21-06-2010 | 
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		Diffusion : Tout public | 
| Relations avec les autres instructions | |
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 | Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. | 
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
Cette instruction est parue au sommaire du 24-06-2010.
 
		