Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGER/MSSI/N2010-2078


Statut : Caduque


OBJET : Collecte des effectifs d'élèves et d'étudiants du cycle supérieur court dans les établissements d'enseignement technique agricole publics et privés - année scolaire 2010-2011, ainsi que des effectifs d'apprentis des CFA agricoles.

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RESUME : Collecte des effectifs d'eleves et d'etudiants du cycle superieur court dans les etablissements d'enseignement technique agricole publics et prives - annee scolaire 2010-2011, ainsi que des effectifs d'apprentis des CFA agricoles.

DGER

DGER/MSSI/N2010-2078

Publiée le 22-06-2010


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 24-06-2010.