Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGER/SDPOFE/N2010-2156


Statut : EnVigueur


OBJET : diffusion des documents à utiliser dans le cadre de la mise en œuvre du contrôle en cours de formation (CCF) dans les filières du baccalauréat professionnel : délivrance du Baccalauréat professionnel et du Brevet d'études professionnelles agricoles

(Télécharger le PDF (754ko))

RESUME : diffusion des documents a utiliser dans le cadre de la mise en œuvre du controle en cours de formation (CCF) dans les filieres du baccalaureat professionnel : delivrance du Baccalaureat professionnel et du Brevet d'etudes professionnelles agricoles

DGER

DGER/SDPOFE/N2010-2156

Publiée le 27-10-2010


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
03900 - Diplomation et qualification

Cette instruction est parue au sommaire du 28-10-2010.