Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGPAAT/SDFB/N2010-3017


Statut : Caduque


OBJET : stage de formation continue du 1er au 4 juin 2010 organisé par la DGPAAT et la DRAAF Auvergne concernant les modalités d'application et de contrôle de la réglementation relative à la commercialisation des matériels forestiers de reproduction.

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RESUME : stage de formation continue du 1er au 4 juin 2010 organise par la DGPAAT et la DRAAF Auvergne concernant les modalites d'application et de controle de la reglementation relative a la commercialisation des materiels forestiers de reproduction.

DGPAAT

DGPAAT/SDFB/N2010-3017

Publiée le 07-04-2010

Date de fin de validité : 28-04-2010

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 08-04-2010.