Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDSPA/N2010-8001

du 05-01-2010
Statut : Abrogee


OBJET : Présentation des modifications de l'annexe de l'arrêté ministériel du 19 décembre 2005 relatif à l'identification des animaux des espèces ovine et caprine modifié par les arrêtés du 27 novembre 2009 et du 8 décembre 2009 - Version V3.

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RESUME : Presentation des modifications de l'annexe de l'arrete du 19 decembre 2005 relatif a l'identification des animaux des especes ovine et caprine modifie par les arretes du 27 novembre 2009 et du 8 decembre 2009 - version V3.

DGAL

MAAP/DGAL/SPRSPP/SDSPA/BICMA

Note de service

DGAL/SDSPA/N2010-8001

Publiée le 05-01-2010


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 07-01-2010.