Bulletin officiel du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDSPA/N2010-8052

du 23-02-2010
Statut : Abrogee


OBJET : Modification de la note de service DGAL/SPRSPP/SDSPA/N2010-8049 du 19 février 2010 relative à la pénurie de tuberculine bovine

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RESUME : Modification de la note de service DGAL/SPRSPP/SDSPA/N2010-8049 du 19 fevrier 2010 relative a la penurie de tuberculine bovine

DGAL

MAAP/DGAL/SPRSPP/SDSPA/BISPE/BSA

Note de service

DGAL/SDSPA/N2010-8052

Publiée le 23-02-2010


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 25-02-2010.