Bulletin officiel du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDSPA/N2010-8073

du 17-03-2010
Statut : Abrogee


OBJET : Modification de la note de service DGAL/SDSPA/N2010-8006 du 7 janvier 2010 concernant les modalités de la surveillance 2009- 2010 de l'influenza aviaire chez les appelants utilisés pour la chasse au gibier d'eau en application de l'arrêté ministériel du 1

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RESUME : Modification de la note de service DGAL/SDSPA/N2010-8006 du 7 janvier 2010 concernant les modalites de la surveillance 2009- 2010 de l'influenza aviaire chez les appelants utilises pour la chasse au gibier d'eau en application de l'arrete ministeriel du 1

DGAL

MAAP/DGAL/SPRSPP/SDSPA/BSA

Note de service

DGAL/SDSPA/N2010-8073

Publiée le 17-03-2010


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 18-03-2010.